Les pratiques discriminatoires prennent des formes multiples, s’inscrivent dans des contextes divers et visent à satisfaire des préférences hétéroclites. Il est par conséquent difficile de parvenir à une compréhension adéquate de la discrimination. De fait, des conceptions rivales de sa nature, de ses causes et de sa signification normative ont été avancées. On peut toutefois essayer, du moins à titre de point de départ, de formuler une définition suffisamment large qui puisse couvrir l’ensemble des différentes possibilités. Kasper Lippert-Rasmussen propose par exemple la définition générale suivante :

« A exerce une discrimination à l’encontre (ou en faveur) de B ssi (i) A traite B différemment de C (ou différemment de la façon dont il traiterait C) ; (ii) cette différence de traitement est (ou est perçue par A comme étant) au désavantage (à l’avantage) de B ; et (iii) l’appartenance de B et de C à des groupes socialement saillants différents constitue l’explication appropriée de cette différence de traitement (adapté de Lippert-Rasmussen, 2006 : 168). »

Cette définition appelle un certain nombre de commentaires qui permettront de présenter quelques-unes des questions normatives soulevées par les pratiques discriminatoires et de repérer les principales lignes de partage de la réflexion contemporaine sur ce thème.

Plan de l’article :

1. Discrimination et traitement différencié
2. Discrimination et groupes socialement saillants
3. Discrimination et explication appropriée
4. Conclusion

1) Discrimination et traitement différencié

La définition proposée ci-dessus qualifie de discrimination l’ensemble des différences de traitement à l’avantage ou au désavantage de certaines personnes en raison de leur appartenance à certains groupes. Ainsi formulée, elle laisse ouverte la question de savoir si un tel traitement différencié est injuste ou non. Une première conception soutient que la notion de discrimination doit rester neutre sur le plan évaluatif : toute différence de traitement motivée par le rattachement des individus à certains groupes constitue une discrimination, indépendamment de la question de savoir si cette différence de traitement est justifiée ou non. Ce n’est que dans un second temps qu’il convient de se demander si une discrimination est juste ou injuste. L’approche opposée considère au contraire que le concept de discrimination est essentiellement négatif et qu’il ne désigne que les différences de traitement injustes ou injustifiées. La lutte contre les discriminations se confond alors avec l’identification et l’élimination des critères non pertinents fondant un traitement différencié des personnes. Or, si le jugement qu’une caractéristique donnée est pertinente pour un traitement différencié est en partie un jugement de nature factuelle, il possède également une dimension normative, de sorte qu’il est impossible de déterminer la pertinence ou l’absence de pertinence morale d’une caractéristique donnée sans faire référence à une théorie de la justice. Comme le souligne Blackstone, « l’histoire de l’éthique égalitariste et du concept démocratique de justice sociale a été l’histoire de la reconnaissance et de l’abandon progressifs de critères non pertinents du traitement différencié des personne et de l’adoption de critères pertinents. Beaucoup reste encore à faire, tant en ce qui concerne l’abandon que l’addition de critères » (Blackstone, 1975 : 264). La question de savoir ce qui doit compter comme un avantage ou un désavantage illégitime s’avère donc souvent problématique et fait l’objet d’interprétations concurrentes. Un exemple en est donné par les débats autour de la « discrimination positive » qui vise à corriger les effets de pratiques discriminatoires passées ou présentes (voir, par exemple, Dworkin, 1995 : 327-347 ; Boxill, 1984 et Sabbagh, 2003).

On peut également se demander si la notion de discrimination présuppose nécessairement que les différences dans la façon de traiter les personnes en raison de leur appartenance à un groupe soient toujours à leur avantage ou à leur désavantage. Contre cette affirmation, on pourrait faire valoir des situations dans lesquelles la discrimination semble résulter davantage de la différence de traitement en tant que telle que de l’inégalité des conditions dont cette différence de traitement est par ailleurs la source. Certaines formes de discrimination fondées sur le genre reposent par exemple sur l’idée que les hommes et les femmes doivent occuper des rôles et des fonctions différents et non nécessairement inégaux au sein de la société. De même, on pourrait soutenir que la ségrégation raciale est discriminatoire en tant que telle, indépendamment des inégalités qui en résultent par ailleurs. Dans le célèbre arrêt Plessy v. Ferguson de 1896, la Cour suprême des États-Unis jugea que la ségrégation entre Blancs et Noirs n’était pas contraire au principe constitutionnel d’égalité pour autant que les deux groupes se voient offrir des conditions égales (selon le principe « séparés mais égaux »). Elle estima que la séparation obligatoire des races ne constitue pas en soi « une marque infamante d’infériorité » et que si les gens de couleur la ressentent comme telle, c’est uniquement parce qu’ils « choisissent de l’interpréter de cette façon » (cité par Boxill, 1984 : 11). Nous savons bien que les conditions offertes n’ont, de fait, jamais été égales. On pourrait pourtant soutenir que le caractère discriminatoire de la ségrégation est indépendant de l’aspect inégalitaire des différences de traitement qu’elle implique par ailleurs. Selon cette approche, la séparation en tant que telle et le simple fait de diviser les individus sur la base de la couleur de la peau sont déjà discriminatoires et attentatoires au principe d’égalité, indépendamment des disparités susceptibles d’en résulter. À l’inverse, on pourrait rétorquer que la différence de traitement vise bien, dans ces deux exemples, à sanctionner une inégalité de conditions et que c’est essentiellement à ce titre qu’elle est discriminatoire. Si les différenciations de genre sont discriminatoires, selon cette seconde approche, c’est d’abord parce qu’elles visent à exclure les femmes des positions de pouvoir et qu’elles restreignent la gamme des options leur permettant de mener les modes de vie qu’elles estiment souhaitables pour elles-mêmes. De la même façon, la ségrégation raciale est essentiellement discriminatoire parce qu’elle vise à maintenir un groupe dans une position d’infériorité sociale de fait. La différence de traitement est alors inséparable de l’inégalité de conditions qu’elle vise à préserver et à perpétuer.

2) Discrimination et groupes socialement saillants

La définition proposée en introduction fait également référence à l’idée que les individus sont victimes de discrimination en raison de leur appartenance à des « groupes socialement saillants ». L’idée est ici que les dommages spécifiques causés par les discriminations proviennent principalement de leur nature récurrente et répandue, de sorte qu’une décision arbitraire mais purement capricieuse – comme le fait de refuser un emploi à une personne en raison de la couleur de ses yeux, par exemple – ne saurait, du fait même de son caractère idiosyncrasique, être assimilée à une discrimination. Ainsi que Lippert-Rasmussen lui-même l’exprime : « un groupe est socialement saillant si la perception de l’appartenance à ce groupe est importante pour la structure des interactions sociales dans un large éventail de contextes sociaux. Le fait d’avoir les yeux verts est évidemment dénué de pertinence dans presque tout contexte social, tandis que le sexe, la race ou la religion supposée d’un individu affecte les interactions sociales dans un grand nombre de contextes sociaux » (Lippert-Rasmussen, 2006 : 169). Lippert-Rasmussen estime par exemple que l’utilisation d’informations génétiques par les sociétés d’assurance n’est pas discriminatoire, car les personnes qui en sont les victimes ne constituent pas un groupe socialement saillant. Il serait préférable, selon lui, de parler, non pas de « discrimination génétique » comme on le fait habituellement, mais d’ « utilisations injustes d’informations génétiques ». De façon similaire, la question s’est récemment posée de savoir si une entreprise peut refuser d’employer des fumeurs sans être poursuivie pour discrimination. La Commission européenne a en effet légitimé une telle pratique, précisant que la législation européenne interdit uniquement la discrimination pour certains cas de figure, à savoir lorsque les différences de traitement sont fondées sur l’origine raciale ou ethnique, le handicap, l’âge, l’orientation sexuelle, la religion et les croyances. Contre cette approche qui réserve la discrimination au traitement différentiel de certains groupes particuliers, d’autres auteurs estiment que toute forme d’injustice motivée par des considérations arbitraires correspond à une discrimination illégitime, même si ces considérations arbitraires sont retenues de façon totalement idiosyncrasique par l’agent discriminateur.

Une question étroitement liée à la définition des groupes socialement saillants est celle de savoir si la discrimination est nécessairement asymétrique. Une première conception possible consiste à soutenir que les discriminations exercées à l’encontre de groupes socialement saillants présupposent, au-delà des préjugés individuels, l’existence d’une idéologie largement diffusée et d’un pouvoir d’exclure les membres de ces groupes des opportunités liées aux principales institutions économiques, culturelles et politiques d’une société. Selon cette approche, si des groupes minoritaires peuvent évidemment avoir des préjugés contre les membres du groupe majoritaire et se comporter de manière injuste à leur égard, ces attitudes et comportements individuels ne s’inscrivent pas dans la dimension structurelle et institutionnelle qui serait nécessaire pour pouvoir parler de discrimination. À l’inverse, il est possible de défendre la conception selon laquelle la qualification morale et politique des pratiques discriminatoires n’est en rien affectée par l’identité groupale des parties concernées. Une position mixte consisterait à affirmer que si l’asymétrie de pouvoir n’est pas nécessaire à l’existence d’une discrimination, elle a en revanche une incidence significative sur sa gravité. Lawrence Blum (1999) défend par exemple une telle position mixte au sujet de la discrimination raciale. Il soutient que s’il est possible de parler d’un racisme des groupes minoritaires à l’encontre du groupe majoritaire, la signification morale et politique des pratiques discriminatoires dépend néanmoins de l’héritage historique, de la situation institutionnelle actuelle et de la configuration des pratiques discriminatoires dans leur ensemble, de sorte que « toutes choses égales par ailleurs, le racisme contre les membres des groupes actuellement désavantagés implique une offense plus grande contre le fait de traiter les gens comme des égaux que ne le fait le racisme contre des membres des groupes dominants » (Blum, 1999 : 91).

3) Discrimination et explication appropriée

La définition examinée exige enfin que l’appartenance à un groupe socialement saillant constitue l’explication appropriée de la différence de traitement. Indéniablement, il y a des situations où A traite B différemment de C, d’une façon qui se fait au désavantage de B et où B et C appartiennent à des groupes socialement saillants différents sans pour autant que ce traitement différentiel ne constitue une discrimination. Peut-être C est-il par exemple tout simplement plus qualifié que B et préféré pour cette raison. Ce n’est donc que lorsque B est désavantagé en raison de son appartenance à un groupe socialement saillant qu’il est susceptible d’être victime d’une discrimination. Savoir ce qui doit compter comme une explication appropriée pour que l’on puisse dire qu’un individu est désavantagé en raison de son appartenance à un groupe est néanmoins une question difficile et controversée.

La situation la plus simple est celle où la discrimination est la conséquence de préjugés. On estime souvent qu’un complexe de croyances et d’attitudes hostiles est au fondement de la plupart des conduites discriminatoires. Selon cette conception, la discrimination s’apparente à la traduction comportementale des préjugés et l’élimination de la première passerait par l’éradication des seconds.

Les croyances et les attitudes qui sont au fondement des pratiques discriminatoires sont caractérisées par une grande hétérogénéité. Lawrence Alexander (1992) propose de distinguer différentes formes de discrimination sur la base des différents types de préférences susceptibles de conduire des agents à adopter des comportements discriminatoires. Une forme évidente de préférence discriminatoire à l’encontre de certaines catégories de personnes est celle qui véhicule un jugement d’infériorité sur leur valeur ou leur statut moral. D’autres types de préférences discriminatoires se fondent en revanche sur l’idée que des personnes différentes devraient occuper des rôles sociaux différents, ou encore sur des aversions ou des attractions plus ou moins irrationnelles envers certaines personnes, sans que ni ces conceptions de rôles ni ces aversions ne présupposent ou n’impliquent des jugements de valeur morale différenciée. Un employeur pourrait par exemple estimer qu’une femme, même si elle en a les capacités, ne devrait pas conduire des semi-remorques, que ce n’est pas « un métier de femmes ». Il pourrait également ne pas se sentir à l’aise de travailler avec des femmes. En plus de ces préférences discriminatoires dirigées directement sur certaines catégories de personnes, certaines préférences ne portent sur des groupes d’individus que de façon indirecte : soit parce que ces individus sont associés à une probabilité plus élevée de posséder une caractéristique que l’on cherche à éviter ; soit parce qu’ils sont la cible de préférences discriminatoires directes d’autres agents. Le premier cas de figure est celui de la discrimination statistique (voir notice correspondante) : ayant par exemple constaté que les femmes avec enfants ont, dans son entreprise, un taux d’absentéisme plus élevé que les hommes, un employeur préférera engager les seconds, même s’il sait que ses décisions d’embauche ne seront parfois pas fondés individuellement. Le second cas de figure correspond par exemple à celui de l’employeur qui s’abstient d’embaucher des femmes, non parce qu’il a lui-même des préventions à leur encontre, mais parce qu’il s’adapte aux préférences discriminatoires de sa clientèle ou de son collectif de travail (pour cette seconde forme de discrimination, voir Wertheimer, 1983).

Selon Alexander, la distinction entre ces différentes formes de préférences discriminatoires a des implications sur l’évaluation normative des pratiques discriminatoires qui visent à les satisfaire. Ainsi, seules les préférences dirigées contre certaines catégories personnes en raison d’une croyance en leur infériorité morale seraient, selon lui, des préférences intrinsèquement immorales, c’est-à-dire injurieuses et offensantes indépendamment de la gravité de leurs effets. Les autres préférences discriminatoires ne seraient en revanche immorales que de manière extrinsèque et contingente, c’est-à-dire en fonction des effets que les actions accomplies afin de les satisfaire produisent sur autrui.

L’idée selon laquelle l’explication appropriée de la différence de traitement doit résider dans l’appartenance des individus à un groupe socialement saillant est également compatible avec d’autres théorisations de la discrimination, des conceptions qui se soustraient aux explications individualistes précédemment mentionnées. Ces approches conduisent à s’intéresser davantage au contexte social et aux fonctionnements institutionnels comme facteurs de reproduction des pratiques discriminatoires (Feagin & Eckberg, 1980 ; Billig, 1984).

Une distinction fréquemment introduite est celle entre discrimination directe et discrimination indirecte. De nombreux observateurs affirment par exemple que la majeure partie de la discrimination dont les femmes sont de nos jours les victimes sur le marché de l’emploi est de nature indirecte : les femmes ne seraient pas discriminées principalement parce que les hommes ont des préjugés ou des préventions à leur égard, mais en raison de la façon dont le marché du travail est organisé et de la difficulté qui en résulte de concilier les exigences professionnelles avec le fait de donner naissance à des enfants et de les élever.

D’un point de vue normatif, on peut se demander s’il existe une différence significative entre la discrimination directe et la discrimination indirecte. On pourrait faire valoir que si les deux formes de discrimination occasionnent, en les privant des mêmes opportunités, les mêmes préjudices aux personnes qui en sont victimes, il importe peu de savoir si ces préjudices ont été infligés de manière intentionnelle ou non. Nous devrions juger du statut moral des actions en fonction de leurs conséquences et non en fonction de la bienveillance ou de la malveillance dont elles procèdent. Jeremy Waldron (1985) estime toutefois qu’il n’est pas déraisonnable de parler de préjudice spécifique dans le cas d’une conduite motivée par un préjugé hostile, du fait que ce préjudice est ressenti de façon plus intense qu’un préjudice identique causé par une action qui n’était pas consciemment raciste ou sexiste. Il semble ainsi rejoindre la position d’Alexander concernant le caractère insultant du message véhiculé par certains types de préférences discriminatoires.

4) Conclusion

Les considérations qui précèdent font apparaître que si la discrimination peut commencer dans le cœur des individus, elle se trouve également imbriquée dans des institutions et des pratiques sociales. Une forte interdépendance semble exister entre les niveaux individuel et systémique de la discrimination. Ce n’est que lorsque des préjugés individuels prennent place au sein de pratiques sociales qui les renforcent et permettent leur propagation qu’ils acquièrent une dimension véritablement discriminatoire. En retour, ce n’est que lorsqu’elles sont confortées et soutenues par des préjugés et des manifestations individuelles d’hostilité à l’encontre de groupes vulnérables que des pratiques sociales cessent d’être uniquement injustes pour devenir également discriminatoires. Le fait de rattacher les attitudes et les comportements individuels en défaveur des membres des groupes désavantagés à ces configurations plus larges semble ainsi nécessaire à une appréhension correcte de la discrimination.

L’injustice de ces attitudes et de ces comportements individuels semble ainsi résulter principalement de leur contribution au renforcement de pratiques discriminatoires qui finissent par former un système et par affecter les individus qui en sont victimes dans les aspects les plus divers de leur existence sociale. Cela permet de soutenir que le caractère répréhensible des discriminations provient notamment des atteintes qu’elles occasionnent à l’autonomie des membres des groupes désavantagés, c’est-à-dire à l’idéal d’une vie qui dispose d’une gamme d’options suffisamment adéquate pour que son auteur soit en mesure d’en déterminer lui-même la forme et le contenu. Les discriminations, lorsqu’elles prennent un caractère endémique, tendent en effet à nier à un individu la possibilité de mener une existence autonome, ne lui laissant qu’une gamme trop restreinte d’options valables pour exercer sa capacité de choix et conférant à d’autres une possibilité trop importante de structurer à sa place ce contexte de choix (Gardner, 1998 ; voir aussi Moreau, 2004).

Bibliographie

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Liens : Discrimination par l’âge - Discrimination positive - Discrimination sexuelle - Discrimination statistique - Egalité de bien-être - Egalité de ressources

Comment citer cet article :

Rüegger, Marc (2007), « Discriminations », in V. Bourdeau et R. Merrill (dir.), DicoPo, Dictionnaire de théorie politique.

http://www.dicopo.org/spip.php ?article73